Éditeur du site
35120 Dol-de-Bretagne, France
Direction de publication
Conception et réalisation du site
Hébergement
63000 Clermont-Ferrand, France
Assurance professionnelle
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la direction de publication.
Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est mis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
La responsabilité de SARL DAMES ne pourra être recherchée au titre de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi "Informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données ou encore de limitation du traitement.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Pour exercer ces droits :
- Par courrier postal : SARL DAMES - 23 C Rue de Rennes, 35120 Dol-de-Bretagne
- Par email : lucas.chiapplone2@gmail.com
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation et fournir des fonctionnalités supplémentaires. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.
Vous avez la possibilité de désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur, mais cela peut affecter le fonctionnement de certaines fonctionnalités du site.
Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint-Malo.